Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site DAIKOZ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Édition du site
Le présent site, accessible à l'URL https://www.daikoz.com (le « Site »), est édité par :
DAIKOZ, société au capital de 3000 euros,
inscrite au R.C.S. d'Aix-en-Provence sous le numéro 529 714 982,
dont le siège social est situé au ,
représenté(e) par , dûment habilité(e).
Numéro individuel de TVA : FR 69 529714982.
Hébergement
Le Site est hébergé par la société :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix — France
https://www.ovhcloud.com
SAS au capital de 50 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site est .
Nous contacter
Par formulaire : nous contacter
Par email :
Par courrier : DAIKOZ,
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du Site (structure, textes, logos, images, éléments graphiques, code) est la propriété exclusive de DAIKOZ ou de ses partenaires, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.
Données personnelles
Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Politique de confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 (« RGPD ») et à la loi « Informatique et Libertés ».
Droit applicable & litiges
Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.